Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MONDE A LIVRE OUVERT
LES EDITIONS HATIER

Numéro de dépôt :
1225538
Date de dépôt :
25/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2003

Présentation de la marque LE MONDE A LIVRE OUVERT

Déposée le 25 janvier 1983 par la société LES EDITIONS HATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MONDE A LIVRE OUVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES EDITIONS HATIER domicilié(e) 8, rue d'Assas, 75006 PARIS (dossier no 2018375) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 585 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2018375) - France.

La marque LE MONDE A LIVRE OUVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MONDE A LIVRE OUVERT est expirée depuis le 25 janvier 2003.

LES EDITIONS HATIER a également déposé les autres marques suivantes : PREPABAC , PAR L'IMAGE , LIVRE & CLIC , VIDEOMATHEMATIC , PREPABTS , La jeunesse, c'est notre avenir! , PROFIL , CARNET BAC , HATIER , DEFI DISTRIBUTION D'EDITION ET INTERNATIONALE


LES EDITIONS HATIER - 8, rue d'Assas, 75006 PARIS (dossier no 2018375) - France - SIREN 352585624


APPLIMA S.A. - (dossier no 2018375) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Renouvellement sans limitation le 4 mai 1993 n°2018375 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 3 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233582 - Publication au BOPI 1997-03-03

Inscription le 21 octobre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°164391 - Publication au BOPI 1993-10-21

Inscription le 21 juin 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°159710 - Publication au BOPI 1993-06-21

Inscription - Transmission de propriété n°45287 - Publication au BOPI

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, revues, livres, photographies.